Commande publique

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Une organisation spécifique existe pour le pôle Patrimoine Immobilier et pour les responsables de sites hors P2I relevant des missions du P2I.

• Procédure marché montant supérieur à 40 000 € HT -  fiche de procédure n°7
• Procédure avenant dans le cadre d'marché d'un montant supérieur à 40 000 € HT  : fiche de procédure n°5

Procédure marché subséquent montant inférieur à 40 000 € HT (fiche de procédure  n° 8) et supérieur à 40 000 € HT (fiche de procédure  n° 9)
Lettre de consultation
Marché subséquent lot 2
Marché subséquent lot 3
Marché subséquent lot 4
Rapport d'analyse

Formulaire avenant (EXE10)
Formulaire déclaration sous-traitance (DC4)

Accord-cadre Travaux
Outil rédaction marché subséquent d'un montant inférieur à 40 000 € HT

Tableau des références SIFAC mai 2025
Formulaire décompte pénalités de retard
Outil NACRES_v19.06.25
Liste et contacts des centrales d'achats
Outil de Gestion Achats Simplifiés

La liste des marchés transversaux

Planning type Marché passé en procédure adaptée montant entre 40 000 et 139 999,99 € HT
Planning type Marché passé en procédure formalisée (montant supérieur à 140 000 € HT pour les fournitures et services)

Le guide interne de l'UPJV

1/4 - Comprendre l’intérêt de la programmation des dépenses - Intégrer la notion de computation des seuils (04/11/2024)
2/4 - Les grands principes de la commande publique (18/11/2024)
3/4 - Les éléments à remettre par les candidats et la pondération des critères (02/12/2024)
4/4- Quelle procédure pour mon besoin? (16/12/2024)