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Elections des membres du Conseil National des Universités (CNU) 2023

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Actualité le 04-05-2023

Renouvellement intégral des membres des sections CNU, à l'exception des disciplines de santé.


CNU

CNU

Le Conseil national des universités (CNU) est une instance nationale régie par le décret n°92-70 du 16 janvier 1992. Il se prononce sur les mesures individuelles relatives à la qualification, au recrutement et à la carrière des professeurs des universités et des maîtres de conférences.

Le CNU est composé de 3 480 membres (2/3 des membres élus et 1/3 de membres nommés). Leur mandat est de quatre ans. Ces membres se répartissent en 11 groupes, eux-mêmes divisés en 52 sections dont chacune correspond à une discipline et à un groupe de disciplines connexes.

Le mandat actuel des membres du CNU expire le 18 novembre 2023.

Le 18 novembre prochain se tiendront par correspondance les opérations de renouvellement intégral des membres des sections du Conseil national des universités (CNU), à l'exception du groupe relevant des disciplines de santé.

Le corps électoral est composé de deux collèges :

Collège A
:

- les professeurs des universités,
- les personnels titulaires d'autres corps de l'enseignement supérieur, de rang au moins égal à celui de professeur des universités (liste fixée par l’arrêté du 15 juin 1992).

Collège B :

- les maîtres de conférences titulaires,
- les personnels titulaires d'autres corps de l'enseignement supérieur, de rang au moins égal à celui de maître de conférences (liste fixée par l’arrêté du 15 juin 1992).

Listes électorales provisoires


La date limite de demande de rectification des listes est fixée au 12 mai 2023. Vous pouvez adresser vos demandes par mail à electionCNU2023@u-picardie.fr

Modalités de dépôt des candidatures

A titre de rappel :

- Les personnes ayant exercé deux mandats consécutifs, complets ou incomplets, de membre titulaire ne peuvent exercer un nouveau mandat de titulaire en 2023 (pour la mandature 2023-2027).

Calendrier des opérations électorales 2023 :

1. Constitution des listes des électeurs par les établissements (de mi- mars à fin mai 2023) ;
2. Déclaration des candidatures via l’application HELIOS et transmission des documents justificatifs au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (de début juin à mi-juillet 2023) ;
3. Opérations de vote et de dépouillement (de début septembre à début novembre 2023).

Textes réglementaires :
- Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l’élection des membres titulaires et suppléants du CNU qui fixe le cadre général de la préparation du scrutin relatif au renouvellement du mandat des membres du CNU publié au JO n° 0068 du 21 mars 2023. Cet arrêté comporte en annexe le calendrier des opérations électorales.

- Circulaire du 31 mars 2023 (NOR : ESRH2308013C) relative à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités publiée au bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche ( BOESR) du 13 avril 2023.

FAQ à votre disposition : https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/cand_FAQ_election_CNU_2023.htm

Site CNU : https://conseil-national-des-universites.fr/cnu/#/

Informations pratiques

  • le 04-05-2023
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